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Frédéric Chevallier

Frédéric Chevallier

Associé

Frédéric Chevallier est spécialisé en droit des brevets.

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Experience

Frédéric est spécialisé dans le contentieux transfrontalier des brevets, y compris ses aspects réglementaires dans le domaine pharmaceutique. Il a développé une expertise unique dans les secteurs des sciences de la vie et des TMT. Il a notamment travaillé sur les principaux dossiers contentieux depuis 2010 pour des laboratoires pharmaceutiques innovants et des acteurs TMT de premier plan.

La pratique de Frédéric se concentre sur la représentation des laboratoires pharmaceutiques innovants et des entreprises de haute technologie dans les litiges transfrontaliers en matière de brevets. Il a travaillé sur des affaires de première envergure, y compris les problématiques qui ont conduit à la première décision de la CJUE à trancher la question de l’objet et des effets d'un certificat complémentaire de protection, laquelle a confirmé la première décision accordée sur ce sujet en France (même à l'échelle européenne) sur un dossier sur lequel il intervenait pour le laboratoire innovant. En outre, Frédéric intervient dans des litiges multi-juridictionnels impliquant la validité et la contrefaçon des brevets essentiels à des normes de télécommunication (UMTS et LTE - FRAND).

  • Des laboratoires pharmaceutiques internationaux majeurs dans la mise en œuvre de droits de brevets et CCP protégeant des anticorps, des composés antihypertenseurs et des revendications de deuxième application thérapeutique, y inclus  pour obtenir des mesures provisoires et l'octroi de dommages et intérêts provisionnels.
  • Un groupe international concernant la rémunération de ses inventeurs salariés et la cession d'inventions.
  • Un fabricant de pistolets à peinture pour la mise en œuvre de ses brevets les protégeant.*
  • Des fabricants de smartphones et fournisseurs d'équipements de réseau français et internationaux majeurs pour la mise en œuvre paneuropéenne de brevets essentiels (FRAND).*
  • Un fabricant majeur de produits électroménager dans la défense de ses droits à commercialiser des machines à laver contre les brevets d'un tiers.*

*Avant de rejoindre Herbert Smith Freehills

Background

Avant de rejoindre Herbert Smith Freehills, Frédéric était counsel au sein de l'équipe IP du bureau de Paris d'un cabinet international.